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La LETTRE
aux adhérents
1 -

FRÉQUENCE

 L’ensemble des salariés demeure sous la surveillance médicale permanente du Médecin du Travail. 

La modulation de la périodicité des examens médicaux obligatoires permettra aux Médecins de :
• Cibler la surveillance médicale au bénéfice des salariés les plus exposés
• Développer leur activité de formation et d’information en matière de prévention
• Aider à l’évaluation des risques professionnels, conseiller et suivre les plans de prévention
• Collecter des informations sur la santé des salariés qui leur sont confiés
• Participer à des travaux et enquêtes jugés prioritaires au niveau national, régional ou local.
Être présents sur le terrain et conduire en leur qualité de Conseillers, les actions sur le milieu de travail qui sont le cœur même de leur spécialité.
Mieux hiérarchiser les besoins par une redistribution de la ressource médicale entre le suivi individuel et les actions en milieu de travail.

La périodicité des visites médicales, est déterminée par l’activité habituelle des salariés ou par leur statut.

 SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE (SMR)
La réglementation définit des activités comportant des risques identifiés pour lesquelles une Surveillance Médicale Renforcée annuelle est obligatoire, les examens médicaux sont renouvelés au plus tard au bout de 6 ou 12 mois, sans préjudice d’une durée inférieure prévue par une réglementation spéciale.
Le médecin du travail est juge de la fréquence des examens dans le cadre de la surveillance renforcée.
Au préalable un accord sera recherché sur la liste des SMR conformément à la fiche d’entreprise et au document unique.
C’est toujours l’employeur qui classe en SMR, sur propositions motivées du médecin du Travail.

 SURVEILLANCE MEDICALE SIMPLE (SMS)
Les salariés qui n’entrent dans aucune de ces catégories, c’est-à-dire les salariés non exposés à un risque identifié bénéficieront d’une visite au moins tous les deux ans, ou ponctuellement à leur demande, celle de l’employeur ou celle du médecin.
2 -

LES CONSULTATIONS MÉDICALES

 Chargé de veiller sur la santé des salariés et de s’assurer de l’aptitude de chacun à son poste de travail, le Médecin du travail procède à des examens médicaux effectués pendant les heures de travail du salarié. 

1 La visite d’embauche (à l’initiative de l’employeur)
2La visite périodique obligatoire modulée suivant l’activité ou le statut du salarié
3La visite de reprise (à l’initiative de l’employeur). Elle est prévue après :
• Une absence d’au moins 21 jours pour maladie ou accident non professionnel
• Une absence d’au moins 8 jours pour accident de travail ou maladie professionnelle
• Un congé de maternité
• Des absences répétées pour raison de santé.
4La visite de pré reprise (à l’initiative du salarié, du Médecin traitant ou du Médecin-Conseil de la Sécurité Sociale). Elle est effectuée préalablement à la visite de reprise, lorsqu’une modification de l’aptitude est prévisible, en vue de faciliter la recherche des mesures nécessaires à l’adaptation du poste. L’avis du Médecin du Travail sera à nouveau sollicité lors de la reprise effective du travail.
5Les visites spontanées supplémentaires :
• À l’initiative du médecin du Travail
• Tout salarié, à sa demande, peut solliciter le Médecin du Travail
• A la demande de l’employeur.
6Le Médecin du travail peut prescrire les examens complémentaires nécessaires :
• À la détermination de l'aptitude médicale au poste de travail
• Au dépistage des maladies à caractère professionnel et des maladies professionnelles
• Au dépistage des maladies dangereuses pour l'entourage

Certains examens sont réalisés par le médecin du travail ou les assistantes médicales dans les centres médicaux d’AMEDICLEN : bilan urinaire,   audiométrie, visiotest,  électrocardiogramme, exploration fonctionnelle respiratoire.
D'autres, pratiqués dans des laboratoires de biologie médicale, externes, ou de radiologie peuvent être demandés par le Médecin du travail : prélèvements, analyses ; ils sont à la charge de l'employeur.

  Le code de Déontologie Médicale s’impose aux Médecins du Travail ainsi que le secret médical et le secret industriel.  
 
  
 
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